Orpaillage : ce que dit la loi
Publié le : 7 septembre 2018 par I LOVE DETECTEUR
Comme la détection de loisir, l’orpaillage est encadré par certaines règlementations qu’il convient de respecter. Un cadre législatif que nous décryptons dans cet article. Vous allez rapidement comprendre la comparaison avec la détection, où le bon sens et le respect de l’environnement y sont également d’excellents repères à suivre.
L’orpaillage existe depuis des millénaires. On l’oublierait presque ! Si nos ancêtres gaulois creusaient et exploitaient déjà des galeries allant parfois jusqu’à 30 mètres de profondeur, la pratique de l’orpaillage n’est pas totalement reconnue sur le territoire, encore aujourd’hui.
Pour comprendre dans quel cadre législatif s’inscrit la pratique de l’orpaillage tel que les prospecteurs l’envisage et appréhender la réglementation qui s’y applique, il convient d’abord de distinguer la simple recherche occasionnelle de l’exploitation minière. Cela nous permettra d’écarter une grande partie de la réglementation qui ne concerne pas la pratique de l’orpaillage comme loisir.
Retrouvez le sommaire complet de ce dossier spécial orpaillage :
3. ORPAILLAGE : CE QUE NOUS DIT LA LOI
L’ORPAILLAGE CONCERNANT LES PROSPECTEURS
Il faut faire la distinction entre les différentes formes d’orpaillage. On parle systématiquement d’orpaillage pour désigner la recherche d’or et l’exploitation des rivières aurifères. Cela englobe donc autant le prospecteur curieux/passionnés, pratiquant l’orpaillage de temps en temps, avec un matériel d’orpaillage léger (pelle, rampe de lavage classique, pan/batée), que l’orpailleur professionnel travaillant seul ou en équipe, avec un matériel avancé (rampes mécaniques, moto-pompes), visant ou non la revente de sa production d’or.
Dans le premier cas, nous sommes dans le loisir et la simple recherche, dans le second nous parlons d’une exploitation minière. Nous allons ici nous concentrer sur le premier cas, puisque le second ne rentre pas dans le cadre du loisir et ne concerne pas les passionnés que nous sommes.
Nous autres prospecteurs passionnés pratiquons donc l’orpaillage en guise de loisir et n’effectuons que de simples recherches dont le résultat n’est pas destiné à la vente. Intéressons-nous désormais à la réglementation concernant sa pratique.
2 SOURCES : LE CODE MINIER ET LE CODE DE L’ENVIRONNEMENT
L’orpaillage en tant que loisir n’est pas spécialement reconnu à ce jour. Heureusement, certains textes nous permettent de comprendre comment la pratiquer sans enfreindre de lois.
Il s’agit en l’occurence de se reporter à la fois au code minier (qui encadre notamment l’ensemble des pratiques ayant pour but d’extraire les ressources minières) ainsi qu’au code de l’environnement.
ÉQUIPEMENT AUTORISÉ
Puisque nous sommes dans le loisir, le code minier autorise parfaitement notre matériel d’orpaillage : pelle, piolet, pompe à main, rampes, tapis, pan/batée. Bien utilisé, ce type d’outil a un impact quasi nul sur l’environnement. En revanche, l’usage de machines ou d’engins mécaniques nécessitent des autorisations particulières. Mais cela ne nous concerne pas si l’on se restreint au simple loisir.
AUTORISATIONS ÉCRITES
L’article L121-1 du Code Minier précise que l’orpaillage est soumis à une autorisation préalable de la préfecture. Cette autorisation s’obtient facilement en envoyant votre demande à la préfecture en précisant l’objet de votre recherche, le matériel utilisé, ainsi que la zone concernée.
Vous recevrez ainsi en retour une autorisation, accompagnée souvent d’une annexe précisant les noms des cours d’eau et les périodes autorisant l’orpaillage (dans chaque département, certains cours d’eau ne sont pas autorisés pour l’orpaillage, d’autres le sont sur une période donnée bien précise).
Outre l’autorisation préfectorale, vous devez également obtenir l’autorisation du propriétaire. Comme en détection, c’est simple : s’il s’agit d’une propriété privée, tournez-vous vers son propriétaire. S’il s’agit d’un espace public, c’est la DDE qui représente l’autorité compétente pour autoriser ou non l’accès à son cours d’eau.
CAS EXCEPTIONNELS OÙ L’ORPAILLAGE EST INTERDIT
Il existe une exception dans laquelle il ne sera pas possible de pratiquer l’orpaillage et sa pratique strictement interdite. Cela concerne directement le respect de la faune environnante.
Les zones de frai (ou frayères) : ces zones de reproductions pour les poissons sont bien entendu exclues de votre terrain de jeu. Pour les reconnaitre, il faut observer le courant et repérer les zones particulièrement calmes, souvent en aval de tronçons plus agités. Se renseigner sur la période de reproduction des principales espèces de votre cours d’eau vous permettra de ne pas empiéter sur leurs activités.
LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT AVANT TOUT
D’une façon générale, si vous pratiquez l’orpaillage pour le loisir, soyez respectueux du cadre environnemental qui vous accueille. Il va de soit que les bonnes pratiques sont les valeurs principales du loisir. C’est aussi la clé de la survie de cette discipline. Comme en détection, le bon sens est donc de mise :
- Rebouchez vos trous : chaque élément déplacé ou extrait de la rivière à un impact sur son courant. Il s’agit de laisser le cours d’eau tel que vous l’avez trouvée en arrivant
- Emportez avec vous vos déchets et détritus
- Respectez la faune et la flore
- Donnez une bonne image de l’orpaillage aux passants, baigneurs, pêcheurs et propriétaires. N’hésitez pas à partager avec eux votre pratique, leur expliquer de quoi il s’agit. Vous serez la meilleure vitrine de notre loisir !
CE QU’IL NE FAUT PAS FAIRE
Prenez le temps de lire ces quelques lignes ! Bien que votre pratique soit basée sur la simple recherche, il serait dommage d’en sortir sans s’en rendre compte ou d’avoir un comportement inapproprié.
- Ne détruisez pas les roches : ce n’est absolument pas nécessaire pour trouver de l’or dans nos rivières !
- N’utilisez pas d’engins mécaniques : rampes mécaniques, moto-pompes. À ce stade, ce n’est plus simplement du loisir mais de l’exploitation minière et des autorisations adéquates sont requises.
- Ne diluez aucun produits toxiques dans vos sceaux, batées et rampes : en dehors de la pollution générée par certains produits toxiques, c’est totalement interdit.
- Ne pratiquez pas l’orpaillage sur les cours d’eau non autorisés ou dans les périodes prohibées
- Ayez toujours en votre possession une autorisation préfectorale ainsi que l’autorisation du propriétaire (de la DDE dans le cas d’un espace public).
Vous voilà prêt à vous lancer dans l’orpaillage ! Il ne vous reste plus qu’à vous équiper et apprendre au fil des sorties et via les différentes ressources mises à votre disposition (ouvrages, articles, vidéos, stages).
SOMMAIRE DE CE DOSSIER SPÉCIAL ORPAILLAGE
3. ORPAILLAGE : CE QUE NOUS DIT LA LOI